1-
Chargement ou déchargement des colis lourds avec
utilisation moyens propres de
l'Entreprise
- de 20 à 40
T :
2000DA/T
- de 41 à 60
T :
3000DA/T
- + 60
T :
4000DA/T
2 - Relevage des colis lourds avec
utilisation moyens propres de l'Entreprise
- de 20 à 40
T :
2000DA/T
- de 41 à 60
T :
3000DA/T
- + 60
T :
4000DA/T
3 - Mise à disposition des grues
Cette
opération comprend la mise à disposition des accessoires de
gréage , l'acheminement et le rapatriement des accessoires
de la grue vers le site de travail
- grue
120T : 250.000DA/shift
- grue 150
T :
350.000DA/ shift
- grue
350
T : 600.000DA/
shift
**
Conteneurs pleins:
Taux
normal
Vendredi,
nuits,
jours
fériés
Maj.
de 75%
Journée
normale
4 ème shift
Maj.
de 150%
Vendredi,
jours
fériés
3 ème shift
Maj. de 150%
Vendredi,
jours fériés
4 ème shift
Maj. de 200%
20'
4500DA
7875
11.250
11.250
13.500
40'
7500DA
13.125
18.750
18.750
22.500
** Conteneurs
vides:
Taux
normal
Vendredi,
nuits,
jours
fériés
Maj.
de 50%
Journée
normale 4ème
shift
Maj.
de 150%
Vendredi,
jours
fériés
3ème shift
Maj.
de 150%
Vendredi,
jours fériés 4ème
shift
Maj.
de 200%
20'
2500DA
4.375
6.250
6.250
7.500
40'
3500DA
6.125
8.750
8.750
10.500
4.Vracs liquides.
4.1 Bitume.
Bord à camion et camion à
bord
32,00 DA/T.
Par pipe
direct
16,00
DA/T.
4.2 Huiles.
Bord à camion et camion à
bord
32,00 DA/T.
Par pipe
direct 16,00
DA/T.
4.4. Vracs solides.
Les tarifs ci-après ne comprennent pas les
opérations particulières telles que définies
dans le chapitre extra-frais.
4.4.1. Céréale.
Déchargement direct sur moyens de transport
(poste conventionnel) 36,00
DA/T
Déchargement (Portique Vigan) propriété
client
12,00 DA/T.
4.4.2. Soja.
Déchargement direct sur moyens de
transport
74,00
DA/T
4.4.3. Bateau usine.
Vracs solides
15,00 DA/T
Sacherie
65,00 DA/T
4.4.4. Gardiennage. 2,10
DA/T
4.4.5. fourniture énergie
électrique pour les conteneurs
frigo.
TABLEAU 2 : Tarifs d'une
équipe en régie par shift.
T A R I
F S
J ours
ouvrables
Vendredi, nuits,
jours féries 75
18
830.00
32592,5
TABLEAU 3 : Tarifs d'une équipe
en régie par heure.
T A R
I F S
Jours
ouvrables
Vendredi, nuits, jours
féries
3140.00
5495,00
TABLEAU 4 : Tarifs d'une équipe en
heures supplémentaires/shift.
En dehors des heures normales des jours
ouvrables : 31 067,75
DA.
TABLEAU 5 : Tarifs des attentes heures /
équipe.
T
A R
I F
S
Jours ouvrables
Vendredi, nuits, jours
féries
Absence moyens
d'évacuation
Absence moyens
d'évacuation
2960.00
5180,00
2- Et le chapitre N°5 tableau n°6
relatif à la location horaire des
engins et matériel de manutention.
TABLEAU 6 :Tarifs horaires de
location des engins et matériels de manutention DA
heures
Types de matériels et
engins
Taux de base
Over time
Vendredi nuits Jours ferries
maj. de 75%
Journée normal 4ème
shift
Maj. de 150%
Vendredi jours férié 4ème
shift Maj.
de 200 %
- Grue
automobile :
- grue de 40t
- grue de 120t
- grue de 150t
- grue de 160t
- grue de 350t
- Grue
électrique :
- grue de 3 à 10t
- Grue à
treillis :
- grue de 60 et
80t
4000
7500
7500
7500
8000
1500
8000
7000
13125
13125
13125
14000
2625
14000
10000
18750
18750
18750
20000
3750
20000
12000
22500
22500
22500
24000
4500
24000
- Chariots
élévateurs
- Jusqu'à 6T
- De 7 à 10 t
- De 11 à 16
t
- De 17 à 20
t
- Au delà de 20
t
- Tracteur
RO/RO
- Pelle
chargeuse
- Stackers
1500
2200
4000
5000
6500
2800
5000
10.000
2625
3850
7000
8750
11.775
4900
8750
17.500
3.750
5.500
10.000
12.500
16.250
7.000
12500
25.000
4500
6.600
12.000
15.000
19.500
8.400
15000
30.000
-Élingues
Pour colis de 10 à 20
t
Pour colis au delà de 40t
1200
2400
3- La
majoration pour les over time est de 75 % pour les
vendredis nuits et jours fériés, de 150 % pour le 4°
shift journée normale, de 150 % pour le 3° shift en
vendredis fériés et de 200 % pour le vendredi jours fériés
en 4° shift .
Ces
modifications entreront en vigueur le 01/01/05
.
TABLEAU
7 : Liste des marchandises exceptionnellement
salissantes et poussiéreuses, donnant lieu à une indemnité
spéciale par homme et par shift.
55.00 DA / Homme / Shift.
ALFA.
CHAUX,
CIMENT, PLATRE, ENGRAIS (EN SACS).
CHAUX,
CIMENT, PLATRE, ENGRAIS (EN VRAC).
CRIN
VÉGÉTAL ET PALMIER NAIN.
NOIR
DE FUMÉE EN PAQUET PAPIER.
BRAI
EN FUTS DE FER OU DE BOIS.
BRAI
EN VRACS.
HEMATITE.
SOUFRE
EN VRAC.
PYRAMIDE
DE CALCIQUE EN SACS.
PRODUITS
CHARBONNIERS.
CHARBON
INDUSTRIEL EN VRAC OU EN SACS.
PRODUITS
POUSSIÉREUX (CEREALES).
POUDRE
DE MARBRE
GRAVELINES
DE MARBRE.
BITUME.
PIERRE
PONCE.
ALIMENTS
DE BÉTAIL ET DE POISSONS.
BRIQUETTE
OU BOULET.
CHARBON
DE BOIS EN SACS DE JUTE
TABLEAU
8 : Classe des marchandises dangereuses (Code Maritime
international des marchandises
dangereuses CMIMD) donnant lieu à une indemnité spéciale par
homme et par shift.
70,00 DA / Homme / Shift.
Classe
Désignation
01
Explosifs.
02
Gaz comprimés liquéfiés ou
dissous sous pression.
03
Liquides
inflammables.
04
Solides
inflammables :
A) Matières solides
inflammables et autres substances
susceptibles de s ‘enflammer
spontanément.
B) Matières solides
inflammables et autres qui au contact de
l'eau dégagent des gaz
inflammables.
05
A) Matières
toxiques.
B) Matières infectieuses
.
06
Matières
radioactives.
07
Matières
corrosives.
08
Marchandises dangereuses,
divers, c'est à dire toutes les autres
substances dont l'expérience à montré ou
pourra montrer qu'elles présentent un
caractère dangereux.
TABLEAU 9 : Taux de facturation des
extra-frais divers.
N°
Rubrique des
extra-frais
Unités
Prix
01
Gardiennage
Tonne/jour
2,10 DA
02
Bâches
Bâche/jour
60,00 DA
03
Tréteaux
Tréteau/jour
8,00 DA
04
Palette
Palette/jour
15,00 DA
Balayage
Homme/Shift
05
Jours
ouvrables
1346.00 DA
Vendredi, nuits et jours
fériés 75
2355,50 DA
06
Produits toxiques, corrosifs
et dangereux
Homme/Shift
55,00 DA
07
Marchandises
salissantes
Homme/Shift
55,00 DA
08
Produits explosifs et
matières radioactives
Homme/Shift
70,00 DA
09
Ouverture ou fermeture des
panneaux de cale ou faux pont
Par panneau
500.00 DA
10
Mise en place ou relèvement
des passerelles
Par opération
2 500,00 DA
MISE A DISPOSITION DES EQUIPES POUR L'ESCALE
DU CAR-FERRY :
Equipes de manutention chargées de
l'entretien :
-
Équipes en journée normale : 17750.00DA.
- Equipes en over
time
: 31067.75DA.
TARIF DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE
DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE
DÉSIGNATION
TARIFS
- TERRE-PLEIN
30,10 DA /M² /
TRIMESTRE
- TERRASSE
13,20 DA / M²/
TRIMESTRE
- SURFACE SOUS
AUVENT
30,10 DA /M²
/TRIMESTRE
- HANGAR
72,60 DA / M² /
TRIMESTRE
- LOCAL A USAGE
COMMERCIAL
300,10DA/M²/
TRIMESTRE
- VOÛTE
55,00 DA/M² /
TRIMESTRE
- CASE DE PÉCHEUR
36,70 DA /M² /
TRIMESTRE
- PLAN D'EAU
27,50 DA /M² /
TRIMESTRE
OCCUPATION DIVERS
DÉSIGNATION
TARIFS
- SOUS SOL OCCUPÉ PAR UN
EMBRANCHEMENT D'ÉGOUT
13,20 DA /ML /
TRIMESTRE
- SOL OCCUPÉ PAR UNE VOIE
FERREE
28,60 DA / ML/
TRIMESTRE
- LIGNE AÉRIENNE
03,30 DA /ML
/TRIMESTRE
- AUTRE OCCUPATION (REGARDS
DE CANALISATION, BRANCHEMENT D'EAU
INSTALLATION AÉRIENNE
220,75DA/ ML /
TRIMESTRE
DROIT DE NAVIGATION
1) REDEVANCE
PORTUAIRE
1.1- SUR NAVIRE Uniquement à
l'entrée : 10 ,00 DA X TOTAL TJB/
NAVIRE
1.2- SUR
MARCHANDISES
CATEGORIES
DÉSIGNATION
MARCHANDISES
N° TARIF
D.
TAUX A LA TONNE
EN
Débarq.
Embarq.
Première
Sable naturels
25-25
7,32
2,60
Houilles et combustibles
minéraux solides
27.01 à 27-05
9,32
3,70
Produits minéraux divers
sauf sables naturels
25-04 à 25-31
sauf
9,32
3,70
Minerais métallurgiques,
scories et cendre
26-01 à 26-04
9,32
3,70
Ouvrage en pierres et autre
matière minérales
68-01 à 68-16
9,32
3,70
Deuxième
Toute marchandise n'entrant
pas dans la première
catégorie
15,03
5,1
1.3- SUR PASSAGERS
Cabine :
256,56 DA Passager
1 ère
Classe :
140,31 DA Passager
Autre
classes :
92,20 DA Passager
Sur
véhicules
61,13 DA Passager
2- TAXE DE PEAGE
2.1- SUR MARCHANDISES
2.11- A L'IMPORTATION
CATEGORIES
DÉSIGNATION
MARCHANDISES
N° TARIF
D.
TAUX A LA TONNE
EN
Débarq.
Embarq.
Première
Sable naturels
25-25
2,5
Houilles et combustibles
minéraux solides
27.01 à 27-05
2,5
Deuxième
Combustibles liquides
(huiles
2.1.2- A L'EXPORTATION
CATEGORIES
DÉSIGNATION
MARCHANDISES
N° TARIF
D.
TAUX A LA TONNE
EN
EXPORTATION
Première
a) Sel
26-01
5,1
Houilles et combustibles
minéraux solides
27-01 à 27-05
5,1
Combustibles liquides,
huiles à la sortie de l'entrepôt
pour
27-10 B
5,11
L'avitaillement des
navires
b) minerais métallurgiques,
scories et cendres
26-01 à 26-04
9,13
Deuxième
Produits bruts d'origines
animales
05-01 à 05-15
10,14
Produits minéraux divers
sauf sel
25-02 à 25-35 sauf
25-05
10,41
Caroubes
12- 08 A et B
10,41
Drilles et
chiffons
63-02
10,41
10,41
Ouvrages en pierre et autre
matière
68-01 à 68-16
Troisième
Alfa, spartes,
disse
14-05
12,94
Quatrième
Grains et fruits
oléagineux
12-01
15,63
Grains végétaux
14-02 B
15,63
Graines et huiles
15-01 à 16-17
15 ,63
Résidus et déchets des
industries alimentaires
15,63
Aliments préparés pour
animaux
23-01 à 23-07
15,63
Emballages vides ayant déjà
servi
Divers
15,63
Cinquième
Céréales
10-01 à 10-07
18,34
Produits de la
minoterie
11-01 à 11-09
18,34
Légumes secs
07-05
18,34
Bois et ouvrages en
bois
44-01 à 44-28
18,34
Sixième
Fer, fonte, acides ouvrages
et métaux produits céramiques
Pétrole brut
73-01 à 73-40
69-01 à 69-14
17,63
22,24
1,91
Septième
Animaux vivants ou en
carcasses
9,13
Huitième
Marchandises non comprises
dans les catégories ci-dessus
22,24
3- Parc à conteneurs
TAXE DE TRANSIT :
TC DE
20'
TC DE
40'
71.50 DA/U/
1J
104.50 DA/U/ 1
J
143.00 DA/U/ 2 J
209.00 DA/U/ 2 J
214.50 DA/U/ 3 J
313.50 DA/U/ 3 J
Dépôt
des marchandises :
A) il
est perçu sur les marchandises séjournant dans les enceintes
portuaires au delà du délai de transit de trois jours et
pour une période
n'excédent pas quinze (15) jours une redevance calculée
comme suit :
DÉSIGNATION
TARIFS POUR
CONTENEURS 20°
TARIFS POUR
CONTENEUR 40°
1-
A L'IMPORT
- taux de base : du 4éme
au 15éme jour
57-20 DA/U/J
79 ,2
DA/U/J
2-
A L'EXPORT
* Conteneurs vides
- Du 1er au 5éme jour
- Du 6éme au 15éme jour
* Conteneurs pleins
(marchandises d'origine algérienne).
Du 11éme au 15éme jour
* Conteneurs pleins
(autres marchandises).
-
Du 1er au 5éme jour
-
Du 6éme au 15éme jour
Exonération
26 DA/U/J
Exonération
13 DA/UNITÉ/JOUR
Exonération
30 DA/UNITÉ/JOUR
Exonération
39 DA/U/J
Exonération
20 DA/UNITÉ/JOUR
Exonération
45 DA/UNITÉ/JOUR
Au
delà du 15éme jours il est fait application des
majorations sur les taux de base ci-dessus pour
séjour prolongé calculées comme
suit :
A L'IMPORT :
- du
16éme au 25éme
jour Majoration
de 100%
- du
26éme au 35éme
jour Majoration
de 250%
- du delà
au 35éme
jour
Majoration de 300% ( taux à appliquer avec effet
rétroactif à Compter du 4éme
jour).
TRANSIT DES MARCHANDISES
Le taux de base de la taxe de transit soit
fixés comme suit :
DÉBARQUEMENT
DIRECT
TERRE
PLEINS
HANGAR &
MAGASINS
3 ,65 DA
7,26 DA
16,64 DA
Dépôt des marchandises :
Il
est perçu sur les conteneurs séjournant dans les enceintes
portuaires au-delà du délai de transit de trois (03) jours
et pour une période n'excédant pas quinze (15) jours
une redevance calculée comme suit :
DÉSIGNATION
TAUX
- Marchandise sur
terre-plein
- Marchandise sous abris
- Marchandise sous Magasin
5 DA/M²/J
680 / M ² /5
7,80 DA/M²/J
Pour
les marchandises destinées à l'exportation et séjournant
dans les ports, la redevance de dépôt est perçue
sur la base des taux suivants :
DÉSIGNATION
TAUX
1/
Marchandise d'origine algérienne
* du 1 er au 10ème jour
* du 11 ème au 15ème jour :
- Marchandise sur terre-plein
- Marchandise sous abris
- Marchandise sous hangars
2/ Autres
marchandises
* du 1er au 5ème
jour
* du 6ème au 15ème jour
- Marchandises sur terre-plein
- Marchandises sous abris
- Marchandises sous hangars
Exonération
2.30 DA / M² / J
3.10 DA / M² / J
3.55 DA / M² / J
Exonération
3.50 DA / M² / J
4.75 DA / M² / J
5.45 DA / M² / J
B)
Au-delà du 15ème jour, il est fait application des
majorations sur les taux de base ci-dessus pour séjour
prolongé calculées comme suit :
* A L' IMPORT :
- du
16ème au 25ème jour: majoration de
100%
- du
26ème au 35ème jour: majoration de
250%
- au delà du 35ème jour: majoration de
300% (taux à appliquer avec effet rétroactif à
compter du 4ème jour)
skikda-port
Equipes de manutention chargées de
l'entretien
: