Chapitre 1

TARIFS GÉNÉRAUX DE MANUTENTION

Chapitre 1. CONSISTANCE DES SERVICES RENDUS EN CONTRE PARTIE
DES TARIFS GÉNÉRAUX DE MANUTENTION.

1.1.   Composition du tarif à la tonne ou à l’unité.

   La prestation tarifée à la tonne ou à l’unité comprend :

Au débarquement.

   Débarquement bord :

- L’affectation d’une équipe normalement constituées par cale.
    - Désarrimage de la marchandise à bord du navire.
    - Constitution des palanquées lorsqu’il s’agit de cargaisons homogènes (Sacs.. etc.).
    - Accrochage de la marchandise au moyen d’élingues et autres accessoires.
    - Hissage, virage et descente de la marchandise sur moyen de transport ou à quai à l’aide d’engins de levage fournis par le bord.

    Débarquement terre :

    - L’affectation d’une équipe normalement constituée à terre.
   -  Décrochage de la marchandise.
   -  Transfert de la marchandise vers la zone d’entreposage ou vers les wagons.
   -  Arrimage de la marchandise sur moyens de transport ou sur les lieux d’entreposage.

A l’embarquement

     Embarquement terre :

     -  L’affectation d’une équipe normalement constituée à terre.
    -  Désarrimage et transfert de la marchandise depuis la zone d’entreposage jusqu’à l’aplomb de sous-palan.
    -  Constitution de l’unité de transfert (palanquée ou palette).
    - Accrochage de la marchandise au moyen d’élingues et autres accessoires.

Embarquement bord :

    -  L’affectation d’une équipe normalement constituée par cale.
   -  Hissage, virage et descente de la marchandise à bord du navire à l’aide d’engins de levage fournis par le bord
   -  Décrochage de la marchandise.
   -  Arrimage et gerbage de la marchandise à bord du navire.

1.2 La prestation tarifée à la tonne ou à l’unité ne comprend pas :

-  La fourniture des équipes en dehors des heures normales des jours ouvrables.
-  La fourniture des équipes ou des hommes supplémentaires durant les heures normales des jours ouvrables   « régie ».
- La fourniture de chariots élévateurs à terre et à bord (exception faite des navires RO/RO.
- La fourniture d’engins de levage portuaire (grues électriques, grues automobiles, pontons, grues.)
- La fourniture de tracteurs.
- La fourniture de pelles chargeuses et rétrochargeuses.
- La fourniture d’élingues.
- La fourniture de bâches, tréteaux, et palettes pour le dépôt.
- Le gardiennage des marchandises.
- L’affectation de treuillistes chargés de la manœuvre des mâts de charge, grues et bigues de navires.
- Le pointage et la livraison des marchandises.
- Reconnaissance du nombre et de l’état des colis.
- Fourniture à l’armateur de l’état différentiel et/ou du Bordereau de réserves avant le départ du navire.
- Ces opérations feront l’objet d’une facturation en sus.

Chapitre 2. OPERATIONS PARTICULIERES EXTRA-FRAIS.

Les opérations suivantes sont considérées comme particulières et font l’objet d’une facturation en extra-frais.
2.1 Travaux en régie.

On entend par travaux en régis, tous les travaux exécutés en sus de ceux décrits dans la prestation tarifée à la tonne ou à l’unité.

      Il s’agit notamment du :
      -   Renforcement des équipes à bord ou à terre
      -   Saisissage et dessaisissage des marchandises à bord.
      -   Empotage et dépotage à bord ou à terre des marchandises
      -   Balayage et ramassage dans les cales.

Ces travaux, selon qu’ils soient commandés par le bord ou le réceptionnaire de la marchandise ou son représentant, seront facturés conformément aux tableaux 1,2,3 du Chapitre 5.

2.2. Travaux en heures supplémentaires.
Tous les travaux de manutention, exécutés en dehors des heures normales des jours ouvrable donnent lieu à une facturation supplémentaire conformément aux tarifs figurant au tableau 4 du Chapitre 5.

2.3. Attentes et arrêts de travail
les attentes et arrêts de travail qui ne sont pas le fait de l’entreprise portuaire sont facturés conformément aux tarifs figurant au tableau 5 du Chapitre 5.

2.4. Engins de manutention.
L’utilisation de l’ensemble des moyens de manutention (chariots, élévateurs, grues électriques, grues automobiles, grues flottantes, portiques.)
Mis en œuvre par l’entreprise portuaire est facturée conformément aux tarifs figurant au tableau 6 du chapitre 5.

2.5. Treuillistes.
Les treuillistes affectés sur les moyens de levage du bord sont facturés en sus aux tarifs figurant au tableau 1 du chapitre 5.

2.6. Relevage
Les opérations de relevage des marchandises à l’embarquement comme au débarquement lorsqu’elles sont exécutées par le port sont facturées au prorata des moyens tant humains que matériels et ce conformément aux tarifs figurant aux tableau 4 et 6 du chapitre 5.

2.7 Pointage des marchandises à l’embarquement et au débarquement Les prestations de pointage et de reconnaissance des marchandises effectuées durant les opérations de manutention (débarquement et embarquement) sont facturées conformément aux tarifs figurant au Tableau 1 du chapitre 5.

2.8 Ouverture ou fermeture des panneaux de cale ou faux-pont.
Ces opérations doivent être effectuées par le bord, avant commencement des opérations pour l’ouverture, après la fin des opérations pour la fermeture.

Le temps d’attente des équipes immobilisées pendant les dites opérations est facturé en sus en heures d’attente, conformément aux tarifs figurant au tableau 5 du chapitre 5.Toutefois, ces opérations peuvent être effectuées par le personnel de l’Entreprise Portuaire sur demande du bord et, elle sont facturées conformément aux tarifs figurant au tableau 9 du chapitre 5.

2.9. Mise en place et relèvement des passerelles
Ces opérations sont facturées conformément aux tarifs figurant au tableau 9 du chapitre 5.

2.10.Transbordement.
Le transbordement comprend la prise de cale (désarrimage inclus) sur un premier navire et mise en cale
(arrimage inclus) avec ou sans mise à terre un deuxième navire amarré au poste suivant et immédiat. le transbordement est facturé au taux de 30 % du tarif de l’opération normale .

2.11 Extra-portage

Lorsque la marchandise devra être prise ou déposée au-delà d’un rayon de 100 mètre du point de chargement ou de déchargement, les frais supplémentaires découlant de cette manutention seront facturés sur la base de 30 ù des tarifs de manutention terre. Cette opération s’entend à l’intérieur des limites de l’enceinte portuaire.

2.12 Marchandises salissantes, poussiéreuses ,toxiques ou corrosives .
Une indemnité exceptionnelle par agent et par shift est facturée en plus du barème lorsqu’il est procédé à la manutention de marchandises salissantes, poussiéreuses, toxiques ou corrosives dont la liste est annexée aux tableau 7 et 8 du chapitre 5, avec les montants des indemnités.

2.13 Gardiennage et bâchage
Le gardiennage et le bâchage (dés le premier jour de débarquement) sont facturés conformément aux tarifs figurant au tableau 9 du chapitre 6.

2.14. Planchonnage.
Le planchonnage des marchandises est facturés conformément aux tarifs figurant au tableau 9 du chapitre 5.

2.15 Spécial frigo.
Toute marchandise chargée ou déchargée en ( ou , de ) cale ou compartiment frigorifique fera l’objet d’une majoration de 30 ù sur des tarifs de manutention bord .

Chapitre 3: TARIFS A LA TONNE ET A L’UNITÉ DES OPERATIONS
DE MANUTENTION DIRECTE ET INDIRECTE.

Tarifs de Manutention.

CODE	Désignation marchandises par conditionnement	TARIFS
CODE	Désignation marchandises par conditionnement	BORD	TERRE
1	Marchandises en sacs
1.1	Marchandises en sacs vrac.
1.1.1	> 30 Kg à 65 Kg. ……………………...............................................	140,00 DA	140,00 DA
1.2	Marchandises en sacs pré élingués.
1.2.1	De 1.001 à 1500 Kg et plus. ……………………..............................	7.500 DA	7.500 DA

2	Marchandises en BIG Bag
2.1	De 500 à 1500 Kg et plus. ……………………….............................	4.900 DA	4.900 DA

3	Marchandises en caisses et cartons
3.1	De 50 Kg à 1000 Kg et plus. …………………….............................	129.00 DA	129.00 DA

4	Marchandises en palettes
4.1	De 50 Kg à 1000 Kg et plus................................................................	72.00 DA	46.00 DA

5	Marchandises en Fûts
5.1	Marchandises en fût Vrac pleins.........................................................	80.00 DA	80.00 DA

6	Marchandises en balles
6.1	jusqu'a 150 Kg et plus..........................................................................	145.00 DA	145.00 DA

7	Marchandises Frigorifiques.
7.1	Marchandises frigo en Vrac.................................................................	229.00 DA	229.00 DA
7.2	Marchandises frigo en Palettes...........................................................	73.00 DA	72.00 DA

8	Animaux vivants
8.1	Bovins.....................................................................................................	120.00 DA	100.00 DA
8.2	Ovins.......................................................................................................	42.00 DA	35.00 DA

9	Marchandises en citernes et bonbonnes
9.1	de 501 à 1500 Kg et plus.....................................................................	73.00 DA	72.00 DA

10	Marchandises en Bobines et rouleaux
10.1	de 501 à 1500 Kg et plus.....................................................................	55.00 DA	55.00 DA

11	Marchandises en Fardeaux
11.1	Marchandises fardeaux
11.1.1	De 500 Kg à 1500 Kg et plus..............................................................	55.00 DA	52.00 DA
11.2	Marchandises métallurgiques fardeaux ( + 8 m)
11.2.1	de 500 à 1500 Kg et plus.....................................................................	66.00 DA	66.00 DA

12	Marchandises en ferrailles (déchets met.)
12.1	De 500 à 1500 Kg et plus....................................................................	45.00 DA	86.00 DA

13	Marchandises en colis légers à tonne
13.1	Jusqu'à 50 Kg / M3 à 200 Kg/m3 et plus...........................................	224.00 DA	224.00 DA

14	M/ses en colis lourds à la tonne.
14.1	De 1500 Kg à 20.000 Kg.....................................................................	64.00 DA	64.00 DA

15	Marchandises décomposées.
15.1	Bois en grume billot de bois rondins
15.1.1	De 1000 Kg et plus...............................................................................	69.00 DA	68.00 DA
15.2	Bois scie non farde
15.2.1	Traverses en bois poteaux...................................................................	134.00 DA	133.00 DA
15.3	Métaux billets - Lingots - rondins plaques..........................................	130.00 DA	129.00 DA
15.3.1	Pneus tourisme (unité )........................................................................	12.00 DA	12.00 DA
15.3.2	Pneus tourisme (unité )........................................................................	15.00 DA	15.00 DA

16	Roulants.
16.1	Véhicules lourds
16.1.1	Au delà de 3000 Kg ( T).......................................................................	86.00 DA	86.00 DA
16.2	Véhicules légers....................................................................................	140.00 DA	117.00 DA
16.3	Engins de travaux publics, de levage et remorques
16.3.1	De 3000 Kg à 20.000 Kg ....................................................................	309.00 DA	309.00 DA
16.4	Remorques RORO
16.4.1	Remorques Vides (Unité)....................................................................	335.00 DA	335.00 DA
16.4.2	Remorques Pleines à la tonne............................................................	56.00 DA	56.00 DA

4-1- chargement ou déchargement des colis lourds avec utilisation moyens propres de l'Entreprise

- de 20 à 40 T : 2000DA/T

- de 41 à 60 T : 3000DA/T

- + 60 T : 4000DA/T

4-2- relevage des colis lourds avec utilisation moyens propres de l'Entreprise

- de 20 à 40 T : 2000DA/T

- de 41 à 60 T : 3000DA/T

- + 60 T : 4000DA/T

4-3- mise à disposition des grues

Cette opération comprend la mise à disposition des accessoires de gréage , l’acheminement et le rapatriement des accessoires de la grue vers le site de travail

- grue 120T : 250.000DA/shift

- grue 150 T : 350.000DA/ shift

- grue 350 T : 600.000DA/ shift

4.2.1 Conteneurs pleins:

Taux normal

Vendredi, nuits,

jours fériés

Maj. de 75%

Journée normale

4^ème shift

Maj. de 150%

Vendredi,

jours fériés
3^ème shift
Maj. de 150%

Vendredi,

jours fériés
4^ème shift
Maj. de 200%

20’

4500DA

7875

11.250

13.500

40’

7500DA

13.125

18.750

22.500

4.2.2 Conteneurs vides:

Taux normal

Vendredi, nuits,

jours fériés

Maj. de 50%

Journée normale 4ème shift

Maj. de 150%

Vendredi,

jours fériés
3ème shift

Maj. de 150%

Vendredi, jours fériés 4ème shift

Maj. de 200%

20’

2500DA

4.375

6.250

7.500

40’

3500DA

6.125

8.750

10.500

4.3. Vracs liquides.

4.3.1 Bitume.

Bord à camion et camion à bord 32,00 DA/T.

Par pipe direct 16,00 DA/T.

4.3.2 Huiles.

Bord à camion et camion à bord 32,00 DA/T.

Par pipe direct 16,00 DA/T.

4.4. Vracs solides.

Les tarifs ci-après ne comprennent pas les opérations particulières telles que définies
dans le chapitre extra-frais.

4.4.1. Céréale.

Déchargement direct sur moyens de transport (poste conventionnel) 36,00 DA/T
Déchargement (Portique Vigan) propriété client 12,00 DA/T.

4.4.2. Soja.

Déchargement direct sur moyens de transport                                      74,00 DA/T

4.4.3. Bateau usine.

Vracs solides                                                                                    15,00 DA/T
Sacherie                                                                                            65,00 DA/T

4.4.4. Gardiennage. 2,10 DA/T

4.4.5. fourniture énergie électrique pour les conteneurs frigo.

Conteneur 20’ : 1500 DA/UNITÉ/JOUR
Conteneur 40’ : 2500 DA/UNITÉ/JOUR

Relevage des conteneurs

Visite et chargement d’un conteneur :

20 pieds : 4000 DA/Unité
40 pieds : 5000 DA/Unité

Manipulation pour visite ou enlèvement d’un conteneur :

20 pieds : 4000 DA/Unité
40 pieds : 5000 DA/Unité

Utilisation du chariot élévateur 10T avec Spreaders.

20 pieds : 500 DA/Unité
40 pieds : 750 DA/Unité

* Enlèvement détritus :

- Navire en entrée- sortie le même jour pas de facturation.
- Facturation d’un caisson par semaine de séjour à quai.

Chapitre 5. TAUX DE FACTURATION DES EXTRA-FRAIS A LA CHARGE DE LA MARCHANDISE.

TABLEAU 1 : Tarifs d’un homme en régie par shift.

*Poste de travail*	*T A R I F S*
*Poste de travail*	Jours ouvrables	Vendredi, nuits, jours féries MAJ. 75%
Chef de quai	2 065,00 DA	3 613,75 DA
Contremaître	1 856,00 DA	3 248,00 DA
Chef d'équipe	1 798,00 DA	3 146,50 DA
OMS (treuilliste + HDC).	1 534.00 DA	2 684,50 DA
OM		2355,50 DA
Pointeur	1 306.00 DA	2 285,50 DA

TABLEAU 2 : Tarifs d’une équipe en régie par shift.

T A R I F S
Jours ouvrables	Vendredi, nuits, jours féries 75
18 830.00	32592,5

TABLEAU 3 : Tarifs d’une équipe en régie par heure.

T A R I F S
Jours ouvrables	Vendredi, nuits, jours féries
3140.00	5495,00

TABLEAU 4 : Tarifs d’une équipe en heures supplémentaires/shift.

En dehors des heures normales des jours ouvrables : 31 067,75 DA.

TABLEAU 5 : Tarifs des attentes heures / équipe.

T A R I F S
Jours ouvrables	Vendredi, nuits, jours féries
Absence moyens d'évacuation	Absence moyens d'évacuation
2960.00	5180,00

2- Et le chapitre N°5 tableau n°6
relatif à la location horaire des engins et matériel de manutention.

TABLEAU 6 :Tarifs horaires de location des engins et matériels de manutention DA heures

Types de matériels et engins

Taux de base

Over time

Vendredi nuits Jours ferries maj. de 75%

Journée normal 4ème shift
Maj. de 150%

Vendredi jours férié 4ème shift Maj.
de 200 %

- Grue automobile :

- grue de 40t

- grue de 120t

- grue de 150t

- grue de 160t

- grue de 350t

- Grue électrique :

- grue de 3 à 10t

- Grue à treillis :

- grue de 60 et 80t

4000

7500

8000

1500

8000

7000

13125

14000

2625

14000

10000

18750

20000

3750

20000

12000

22500

24000

4500

24000

- Chariots élévateurs

- Jusqu’à 6T

- De 7 à 10 t

- De 11 à 16 t

- De 17 à 20 t

- Au delà de 20 t

- Tracteur RO/RO

- Pelle chargeuse

- Stackers

1500

2200

4000

5000

6500

2800

5000

10.000

2625

3850

7000

8750

11.775

4900

8750

17.500

3.750

5.500

10.000

12.500

16.250

7.000

12500

25.000

4500

6.600

12.000

15.000

19.500

8.400

15000

30.000

-Élingues

Pour colis de 10 à 20 t
Pour colis au delà de 40t

1200
2400

3- La majoration pour les over time est de 75 % pour les vendredis nuits et jours fériés, de 150 % pour le 4° shift journée normale, de 150 % pour le 3° shift en vendredis fériés et de 200 % pour le vendredi jours fériés en 4° shift .

Ces modifications entreront en vigueur le 01/01/05 .

TABLEAU 7 : Liste des marchandises exceptionnellement salissantes et poussiéreuses, donnant lieu à une indemnité spéciale par homme et par shift.

55.00 DA / Homme / Shift.

ALFA.

CHAUX, CIMENT, PLATRE, ENGRAIS (EN SACS).

CHAUX, CIMENT, PLATRE, ENGRAIS (EN VRAC).

CRIN VÉGÉTAL ET PALMIER NAIN.

NOIR DE FUMÉE EN PAQUET PAPIER.

BRAI EN FUTS DE FER OU DE BOIS.

BRAI EN VRACS.

HEMATITE.

SOUFRE EN VRAC.

PYRAMIDE DE CALCIQUE EN SACS.

PRODUITS CHARBONNIERS.

CHARBON INDUSTRIEL EN VRAC OU EN SACS.

PRODUITS POUSSIÉREUX (CEREALES).

POUDRE DE MARBRE

GRAVELINES DE MARBRE.

BITUME.

PIERRE PONCE.

ALIMENTS DE BÉTAIL ET DE POISSONS.

BRIQUETTE OU BOULET.

CHARBON DE BOIS EN SACS DE JUTE

TABLEAU 8 : Classe des marchandises dangereuses (Code Maritime international des marchandises
dangereuses CMIMD) donnant lieu à une indemnité spéciale par homme et par shift.

70,00 DA / Homme / Shift.

Classe	Désignation
01	Explosifs.
02	Gaz comprimés liquéfiés ou dissous sous pression.
03	Liquides inflammables.
04	Solides inflammables : A) Matières solides inflammables et autres substances susceptibles de s ‘enflammer spontanément. B) Matières solides inflammables et autres qui au contact de l’eau dégagent des gaz inflammables.
05	A) Matières toxiques. B) Matières infectieuses.
06	Matières radioactives.
07	Matières corrosives.
08	Marchandises dangereuses, divers, c’est à dire toutes les autres substances dont l’expérience à montré ou pourra montrer qu’elles présentent un caractère dangereux.

TABLEAU 9 : Taux de facturation des extra-frais divers.

N°	*Rubrique des extra-frais*	*Unités*	*Prix*
01	Gardiennage	Tonne/jour	2,10 DA
02	Bâches	Bâche/jour	60,00 DA
03	Tréteaux	Tréteau/jour	8,00 DA
04	Palette	Palette/jour	15,00 DA
	Balayage	Homme/Shift
05	Jours ouvrables		1346.00 DA
	Vendredi, nuits et jours fériés 75		2355,50 DA
06	Produits toxiques, corrosifs et dangereux	Homme/Shift	55,00 DA
07	Marchandises salissantes	Homme/Shift	55,00 DA
08	Produits explosifs et matières radioactives	Homme/Shift	70,00 DA
09	Ouverture ou fermeture des panneaux de cale ou faux pont	Par panneau	500.00 DA
10	Mise en place ou relèvement des passerelles	Par opération	2 500,00 DA

MISE A DISPOSITION DES EQUIPES POUR L’ESCALE DU CAR-FERRY :

Equipes de manutention chargées de l’entretien :

- Équipes en journée normale : 17750.00DA.

- Equipes en over time : 31067.75DA.

TARIF DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE

DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE

DÉSIGNATION	TARIFS
- TERRE-PLEIN	30,10 DA /M² / TRIMESTRE
- TERRASSE	13,20 DA / M²/ TRIMESTRE
- SURFACE SOUS AUVENT	30,10 DA /M² /TRIMESTRE
- HANGAR	72,60 DA / M² / TRIMESTRE
- LOCAL A USAGE COMMERCIAL	300,10DA/M²/ TRIMESTRE
- VOÛTE	55,00 DA/M² / TRIMESTRE
- CASE DE PÉCHEUR	36,70 DA /M² / TRIMESTRE
- PLAN D’EAU	27,50 DA /M² / TRIMESTRE

OCCUPATION DIVERS

DÉSIGNATION	TARIFS
- SOUS SOL OCCUPÉ PAR UN EMBRANCHEMENT D’ÉGOUT	13,20 DA /ML / TRIMESTRE
- SOL OCCUPÉ PAR UNE VOIE FERREE	28,60 DA / ML/ TRIMESTRE
- LIGNE AÉRIENNE	03,30 DA /ML /TRIMESTRE
- AUTRE OCCUPATION (REGARDS DE CANALISATION, BRANCHEMENT D’EAU INSTALLATION AÉRIENNE	220,75DA/ ML / TRIMESTRE

DROIT DE NAVIGATION

1) REDEVANCE PORTUAIRE

1.1- SUR NAVIRE Uniquement à l’entrée : 10 ,00 DA X TOTAL TJB/ NAVIRE

1.2- SUR MARCHANDISES

CATEGORIES	DÉSIGNATION MARCHANDISES	N° TARIF D.	TAUX A LA TONNE EN
CATEGORIES	DÉSIGNATION MARCHANDISES	N° TARIF D.	Débarq.	Embarq.
Première	Sable naturels	25-25	7,32	2,60
	Houilles et combustibles minéraux solides	27.01 à 27-05	9,32	3,70
	Produits minéraux divers sauf sables naturels	25-04 à 25-31 sauf	9,32	3,70
	Minerais métallurgiques, scories et cendre	26-01 à 26-04	9,32	3,70
	Ouvrage en pierres et autre matière minérales	68-01 à 68-16	9,32	3,70
Deuxième	Toute marchandise n’entrant pas dans la première catégorie		15,03	5,1

1.3- SUR PASSAGERS

Cabine : 256,56 DA Passager

1 ère classe : 140,31 DA Passager

Autre classes : 92,20 DA Passager

Sur véhicules 61,13 DA Passager

2- TAXE DE PAGE

2.1- SUR MARCHANDISES

2.11- A L’IMPORTATION

CATEGORIES	DÉSIGNATION MARCHANDISES	N° TARIF D.	TAUX A LA TONNE EN
CATEGORIES	DÉSIGNATION MARCHANDISES	N° TARIF D.	Débarq.	Embarq.
Première	Sable naturels	25-25		2,5
Première	Houilles et combustibles minéraux solides	27.01 à 27-05		2,5
Deuxième	Combustibles liquides (huiles naturels)	27-10 B		3,9
Troisième	Produits minéraux divers sauf sables naturels	25-04 à 25-32 sauf 25-25		10,41
	Minerais métallurgiques, scories et cendres	26-01 à 26-04		10,41
	Ouvrages en pierre et autres matières minérales	68-01 à 68-16		10,41
	Produit céramiques	69-01 à 69-14		10,41
Quatrième	Pomme de terre	07-01 A		15,63
	Graines et fruits oléagineux	12-01		15,63
	Sucres bruts et raffinés	17-01 à 17-05		15,63
	Asphaltes et bitumes	27-14 à 27-16		15,63
	Goudrons minéraux	27-06		15,63
	Engins	31-01 à 31-05		15,63
	Fer, fonte, acide et ouvrages de ces métaux	73-01 à 73-40		15,63
Cinquième	Bois et ouvrage en bois	44-07 à 44-28		18,34
	Légumes secs	07-05		18,34
	Céréales	10-01 à 10-07
	Produits de la minoterie (malt, amidons et fécules)	11-01 à 11-09		20,94
Sixième	Voitures automobiles neuves pour le transport des personnes ou des marchandises, à usages spéciaux et leurs châssis ou carrosseries.	87-02 à 87-05		20,24 (unité)
Septième	Animaux vivants ou en carcasses			1,70 (unité)
Huitième	Marchandises non comprises dans les catégories ci-dessus			20,24

2.1.2- A L’EXPORTATION

CATEGORIES

DÉSIGNATION MARCHANDISES

N° TARIF D.

TAUX A LA TONNE EN

EXPORTATION

Première

a) Sel

26-01

5,1

Houilles et combustibles minéraux solides

27-01 à 27-05

5,1

Combustibles liquides, huiles à la sortie de l’entrepôt pour

27-10 B

5,11

L’avitaillement des navires

b) minerais métallurgiques, scories et cendres

26-01 à 26-04

9,13

Deuxième

Produits bruts d’origines animales

05-01 à 05-15

10,14

Produits minéraux divers sauf sel

25-02 à 25-35 sauf 25-05

10,41

Caroubes

12-08 A et B

10,41

Drilles et chiffons

63-02

10,41

10,41

Ouvrages en pierre et autre matière

68-01 à 68-16

Troisième

Alfa, spartes, disse

14-05

12,94

Quatrième

Grains et fruits oléagineux

12-01

15,63

Grains végétaux

14-02 B

15,63

Graines et huiles

15-01 à 16-17

15 ,63

Résidus et déchets des industries alimentaires

15,63

Aliments préparés pour animaux

23-01 à 23-07

15,63

Emballages vides ayant déjà servi

Divers

15,63

Cinquième

Céréales

10-01 à 10-07

18,34

Produits de la minoterie

11-01 à 11-09

18,34

Légumes secs

07-05

18,34

Bois et ouvrages en bois

44-01 à 44-28

18,34

Sixième

Fer, fonte, acides ouvrages et métaux produits céramiques

Pétrole brut

73-01 à 73-40

69-01 à 69-14

17,63

22,24

1,91

Septième

Animaux vivants ou en carcasses

9,13

Huitième

Marchandises non comprises dans les catégories ci-dessus

22,24

3- Parc à conteneurs

TAXE DE TRANSIT :

TC DE 20’

TC DE 40’

71.50 DA/U/ 1J

104.50 DA/U/ 1 J

143.00 DA/U/ 2 J

209.00 DA/U/ 2 J

214.50 DA/U/ 3 J

313.50 DA/U/ 3 J

       Il est perçu sur les conteneurs séjournant dans les enceintes portuaires au-delà du délai de transit de trois (03) jours et pour une période n’excédant pas quinze (15) jours une redevance calculée comme suit :

DÉSIGNATION

TARIFS POUR
CONTENEURS 20°

TARIFS POUR
CONTENEUR 40°

1-       A L’IMPORT
-   taux de base : du 4éme au 15éme jour

57-20 DA/U/J

79 ,2 DA/U/J

2-       A L’EXPORT
* Conteneurs vides
- Du 1er au 5éme jour
- Du 6éme au 15éme jour

* Conteneurs pleins
(marchandises d’origine algérienne).
Du 11éme au 15éme jour

* Conteneurs pleins
(autres marchandises).
-          Du 1er au 5éme jour
-          Du 6éme au 15éme jour

Exonération
26 DA/U/J

Exonération

13 DA/UNITÉ/JOUR

Exonération
30 DA/UNITÉ/JOUR

Exonération
39 DA/U/J

Exonération

20 DA/UNITÉ/JOUR

Exonération
45 DA/UNITÉ/JOUR

Au delà du 15éme jours il est fait application des majorations sur les taux de base ci-dessus pour séjour prolongé calculées comme suit :

A L’IMPORT :

- du 16éme au 25éme jour Majoration de 100%

- du 26éme au 35éme jour Majoration de 250%

- du delà au 35éme jour Majoration de 300% (taux à appliquer avec effet rétroactif à Compter du 4éme jour).

TRANSIT DES MARCHANDISES

Le taux de base de la taxe de transit soit fixés comme suit :

DÉBARQUEMENT DIRECT	TERRE PLEINS	HANGAR & MAGASINS
3 ,65 DA	7,26 DA	16,64 DA

Dépôt des marchandises :

A) il est perçu sur les marchandises séjournant dans les enceintes portuaires au delà du délai de transit de trois jours et pour une période
n’excédent pas quinze (15) jours une redevance calculée comme suit :

DÉSIGNATION	TAUX
- Marchandise sur terre-plein - Marchandise sous abris - Marchandise sous Magasin	5 DA/M²/J 680 / M ² /5 7,80 DA/M²/J

Pour les marchandises destinées à l’exportation et séjournant dans les ports, la redevance de dépôt est perçue
sur la base des taux suivants :

DÉSIGNATION	TAUX
1/ Marchandise d’origine algérienne * du 1^er au 10ème jour * du 11^ème au 15ème jour : - Marchandise sur terre-plein - Marchandise sous abris - Marchandise sous hangars 2/ Autres marchandises * du 1er au 5ème jour * du 6ème au 15ème jour - Marchandises sur terre-plein - Marchandises sous abris - Marchandises sous hangars	Exonération 2.30 DA / M² / J 3.10 DA / M² / J 3.55 DA / M² / J Exonération 3.50 DA / M² / J 4.75 DA / M² / J 5.45 DA / M² / J

B) Au-delà du 15ème jour, il est fait application des majorations sur les taux de base ci-dessus pour séjour prolongé calculées comme suit :

* A L’ IMPORT :

- du 16ème au 25ème jour: majoration de 100%

- du 26ème au 35ème jour: majoration de 250%
- au delà du 35ème jour: majoration de 300% (taux à appliquer avec effet rétroactif à compter du 4ème jour)

Poste de travail

Désignation