TARIFS GÉNÉRAUX DE MANUTENTION

 

Chapitre 1.    CONSISTANCE DES SERVICES RENDUS EN CONTRE PARTIE 
                        DES TARIFS GÉNÉRAUX DE MANUTENTION.

1.1.   Composition du tarif à la tonne ou à l’unité.

   La prestation tarifée à la tonne ou à l’unité comprend :
 
Au débarquement.

    Débarquement bord :

    - L’affectation d’une équipe normalement constituées par cale.
    - Désarrimage de la marchandise à bord du navire.
    - Constitution des palanquées lorsqu’il s’agit de cargaisons homogènes (Sacs.. etc.).
    - Accrochage de la marchandise au moyen d’élingues et autres accessoires.
    - Hissage, virage et descente de la marchandise sur moyen de transport ou à quai à l’aide d’engins de levage fournis par le  bord.

    Débarquement terre :

    -  L’affectation d’une équipe normalement constituée à terre.
   -  Décrochage de la marchandise.
   -  Transfert de la marchandise vers la zone d’entreposage ou vers les wagons.
   -  Arrimage de la marchandise sur moyens de transport ou sur les lieux d’entreposage. 

A l’embarquement

      Embarquement terre :

     -  L’affectation d’une équipe normalement constituée à terre.
    -  Désarrimage et transfert de la marchandise depuis la zone d’entreposage jusqu’à l’aplomb de sous-palan.
    -  Constitution de l’unité de transfert (palanquée ou palette).
    -  Accrochage de la marchandise au moyen d’élingues et autres accessoires.

    Embarquement bord :

    -  L’affectation d’une équipe normalement constituée par cale.
   -  Hissage, virage et descente de la marchandise à bord du navire à l’aide d’engins de levage fournis par le  bord
   -  Décrochage de la marchandise.
   -  Arrimage et gerbage de la marchandise à bord du navire.

           1.2 La prestation tarifée à la tonne ou à l’unité ne comprend pas :

  -  La fourniture des équipes en dehors des heures normales des jours ouvrables.
  -  La fourniture des équipes ou des hommes supplémentaires durant les heures normales des jours ouvrables   «  régie ».
  -  La fourniture de chariots élévateurs à terre et à bord (exception faite des navires RO/RO.
  -  La fourniture d’engins de levage portuaire (grues électriques, grues automobiles, pontons, grues.)
  -  La fourniture de tracteurs.
  -  La fourniture de pelles chargeuses et rétrochargeuses.
  -  La fourniture d’élingues.
  -  La fourniture de bâches, tréteaux, et palettes pour le dépôt.
  -  Le gardiennage des marchandises.         
  -  L’affectation de treuillistes chargés de la manœuvre des mâts de charge, grues et bigues de navires.
  -  Le pointage et la livraison des marchandises.
  -  Reconnaissance du nombre et de l’état des colis.
  -  Fourniture à l’armateur de l’état différentiel et/ou du Bordereau de réserves avant le départ du navire.
  -  Ces opérations feront l’objet d’une facturation en sus.

Chapitre 2. OPERATIONS PARTICULIERES EXTRA-FRAIS.

  Les opérations suivantes sont considérées comme particulières et font l’objet d’une facturation en extra-frais.
2.1 Travaux en régie.

   On entend par travaux en régis, tous les travaux exécutés en sus de ceux décrits dans la prestation tarifée à la tonne ou à l’unité.

      Il s’agit notamment du :
      -   Renforcement des équipes à bord ou à terre
      -   Saisissage et dessaisissage des marchandises à bord.
      -   Empotage et dépotage à bord ou à terre des marchandises
      -   Balayage et ramassage dans les cales. 

Ces travaux, selon qu’ils soient commandés par le bord ou le réceptionnaire de la marchandise ou son représentant, seront facturés     conformément aux tableaux 1,2,3 du Chapitre 5.
 2.2. Travaux en heures supplémentaires.
Tous les travaux de manutention, exécutés en dehors des heures normales des jours ouvrable donnent lieu à une facturation supplémentaire conformément aux tarifs figurant au tableau 4 du Chapitre 5.
 2.3. Attentes et arrêts de travail 
les attentes et arrêts de travail qui ne sont pas le fait de l’entreprise portuaire sont facturés conformément aux tarifs figurant au tableau 5 du Chapitre 5.
2.4. Engins de manutention.
 L’utilisation de l’ensemble des moyens de manutention (chariots, élévateurs, grues électriques, grues automobiles, grues flottantes, portiques.)
Mis en œuvre par l’entreprise portuaire est facturée conformément aux tarifs figurant au tableau 6 du chapitre 5.
2.5. Treuillistes.
Les  treuillistes affectés sur les moyens de levage du bord sont facturés en sus aux tarifs figurant au tableau 1 du chapitre 5.
2.6. Relevage
Les opérations de relevage des marchandises à l’embarquement comme au débarquement lorsqu’elles sont exécutées par le port sont facturées au prorata des moyens tant humains que matériels et ce conformément aux tarifs figurant aux tableau 4 et 6 du chapitre 5.2.7 Pointage des marchandises à l’embarquement et au débarquement  Les prestations de pointage et de reconnaissance des marchandises effectuées durant les opérations de manutention (débarquement  et embarquement) sont facturées conformément aux tarifs figurant au Tableau  1 du chapitre 5. 
2.8  Ouverture ou fermeture des panneaux de cale ou faux-pont.
Ces opérations doivent être effectuées par le bord, avant commencement des opérations pour l’ouverture, après la fin des opérations pour la fermeture.

Le temps d’attente des équipes immobilisées pendant les dites opérations est facturé en sus en heures d’attente, conformément  aux tarifs figurant au tableau 5 du chapitre 5.Toutefois, ces opérations peuvent être effectuées par le personnel de l’Entreprise  Portuaire sur demande du bord et, elle sont facturées conformément aux tarifs figurant au tableau 9 du chapitre 5. 

2.9. Mise en place et relèvement des passerelles 
Ces opérations sont facturées conformément aux tarifs figurant au tableau 9 du chapitre 5. 

2.10.    Transbordement. 

Le transbordement comprend la prise de cale (désarrimage inclus) sur un premier navire et mise en cale ( arrimage inclus) avec ou sans mise à terre un deuxième navire amarré au poste suivant  et immédiat. le transbordement est facturé au taux de 30 % du tarif de l’opération normale .

 2.11 Extra-portage  

Lorsque la marchandise devra être prise ou déposée au-delà d’un rayon de 100 mètre du point de chargement ou de déchargement, les frais supplémentaires découlant de cette manutention seront facturés sur la base de 30 ù des tarifs de manutention terre. Cette opération s’entend à l’intérieur des limites de l’enceinte portuaire.

 2.12 Marchandises salissantes, poussiéreuses ,toxiques ou corrosives .
 Une indemnité exceptionnelle par agent et par shift est facturée en plus du barème lorsqu’il est procédé à la manutention de marchandises salissantes, poussiéreuses, toxiques ou corrosives dont la liste est annexée aux tableau 7 et 8 du chapitre 5, avec les montants des indemnités.
 2.13 Gardiennage et bâchage
 Le gardiennage et le bâchage (dés le premier jour de débarquement) sont facturés conformément aux tarifs figurant au tableau 9 du chapitre 6.
 2.14. Planchonnage.
 Le planchonnage des marchandises est facturés conformément  aux tarifs figurant au tableau 9 du chapitre 5.
 2.15 Spécial frigo.
 Toute marchandise chargée ou déchargée en ( ou , de ) cale ou compartiment frigorifique fera l’objet d’une majoration de 30 ù sur des tarifs de manutention bord .  


Chapitre 3 :

TARIFS A LA TONNE ET A L’UNITÉ DES OPERATIONS
DE MANUTENTION DIRECTE ET INDIRECTE. 

 Tarifs de Manutention.

CODE	Désignation marchandises par conditionnement	TARIFS
		BORD	TERRE
1	Marchandises en sacs
1.1	Marchandises en sacs vrac.
1.1.1	> 30 Kg à 65 Kg.  ……………………...............................................	140,00 DA	140,00 DA
1.2	Marchandises en sacs pré élingués.
1.2.1	De 1.001 à 1500 Kg et plus.  ……………………..............................	7.500 DA	7.500 DA
2	Marchandises en BIG Bag
2.1	De 500 à 1500 Kg et plus.  ……………………….............................	4.900 DA	4.900 DA
3	Marchandises en caisses et cartons
3.1	De 50 Kg à 1000 Kg et plus.  …………………….............................	129.00 DA	129.00 DA
4	Marchandises en palettes
4.1	De 50 Kg à 1000 Kg et plus................................................................	72.00 DA	46.00 DA
5	Marchandises en Fûts
5.1	Marchandises en fût Vrac pleins.........................................................	80.00 DA	80.00 DA
6	Marchandises en balles
6.1	jusqu'a 150 Kg et plus..........................................................................	145.00 DA	145.00 DA
7	Marchandises Frigorifiques.
7.1	Marchandises frigo en Vrac.................................................................	229.00 DA	229.00 DA
7.2	Marchandises frigo en Palettes...........................................................	73.00 DA	72.00 DA
8	Animaux vivants
8.1	Bovins.....................................................................................................	120.00 DA	100.00 DA
8.2	Ovins.......................................................................................................	42.00 DA	35.00 DA
9	Marchandises en citernes et bonbonnes
9.1	de 501 à 1500 Kg et plus.....................................................................	73.00 DA	72.00 DA
10	Marchandises en Bobines et rouleaux
10.1	de 501 à 1500 Kg et plus.....................................................................	55.00 DA	55.00 DA
11	Marchandises en Fardeaux
11.1	Marchandises fardeaux
11.1.1	De 500 Kg à 1500 Kg et plus..............................................................	55.00 DA	52.00 DA
11.2	Marchandises métallurgiques fardeaux ( + 8 m)
11.2.1	de 500 à 1500 Kg et plus.....................................................................	66.00 DA	66.00 DA
12	Marchandises en ferrailles (déchets met.)
12.1	De 500 à 1500 Kg et plus....................................................................	45.00 DA	86.00 DA
13	Marchandises en colis légers à tonne
13.1	Jusqu'à 50 Kg / M3 à 200 Kg/m3 et plus...........................................	224.00 DA	224.00 DA
14	M/ses en colis lourds à la tonne.
14.1	De 1500 Kg à 20.000 Kg.....................................................................	64.00 DA	64.00 DA
15	Marchandises décomposées.
15.1	Bois en grume billot de bois rondins
15.1.1	De 1000 Kg et plus...............................................................................	69.00 DA	68.00 DA
15.2	Bois scie non farde
15.2.1	Traverses en bois poteaux...................................................................	134.00 DA	133.00 DA
15.3	Métaux billets - Lingots - rondins plaques..........................................	130.00 DA	129.00 DA
15.3.1	Pneus tourisme (unité )........................................................................	12.00 DA	12.00 DA
15.3.2	Pneus tourisme (unité )........................................................................	15.00 DA	15.00 DA
16	Roulants.
16.1	Véhicules lourds
16.1.1	Au delà de 3000 Kg ( T).......................................................................	86.00 DA	86.00 DA
16.2	Véhicules légers....................................................................................	140.00 DA	117.00 DA
16.3	Engins de travaux publics, de levage et remorques
16.3.1	De 3000 Kg à 20.000 Kg ....................................................................	309.00 DA	309.00 DA
16.4	Remorques RORO
16.4.1	Remorques Vides (Unité)....................................................................	335.00 DA	335.00 DA
16.4.2	Remorques Pleines à la tonne............................................................	56.00 DA	56.00 DA

4.1 colis lourd avec utilisation moyens propres de l'Entreprise

                                              Bord                   Terre

411- de 20 à 40 T                     500                     300

412- de 41 à 80 T                     600                     400

413- de 81 à 120 T                   725                     525

414-    +  120 T                         850                     650

 4.2 Colis avec utilisation moyens du navire.

( bigue + Treuillistes  )

                                             Bord                   Terre

421 de 20 T à 40 T                    /                         300

422 de 41 T à 80 T                   /                          400

423 de 81 T à 120T                 /                           525

424       +  120 T                     /                            650

4.2.1  Conteneurs pleins:

	Taux normal	Vendredi, nuits, jours fériés Maj. de 75%	Journée normale 4ème shift Maj. de 150%	Vendredi, jours fériés 3ème shift Maj. de 150%	Vendredi, jours fériés 4ème shift Maj. de 200%
20’	4500DA	7875	11.250	11.250	13.500
40’	7500DA	13.125	18.750	18.750	22.500

4.2.2  Conteneurs vides:

	Taux normal	Vendredi, nuits, jours fériés Maj. de 50%	Journée normale 4ème shift Maj. de 150%	Vendredi, jours fériés 3ème shift Maj. de 150%	Vendredi, jours fériés 4ème shift Maj. de 200%
20’	2500DA	4.375	6.250	6.250	7.500
40’	3500DA	6.125	8.750	8.750	10.500

 4.3. Vracs liquides.

4.3.1 Bitume.

      Bord à camion et camion à bord                  32,00 DA/T.

      Par pipe direct                                           16,00 DA/T.

4.3.2 Huiles. 

Bord à camion et camion à bord                 32,00 DA/T.

Par pipe direct                                          16,00 DA/T.

 4.4. Vracs solides.

Les tarifs ci-après ne comprennent pas les opérations particulières telles que définies dans le chapitre extra-frais.

 4.4.1. Céréale.

Déchargement direct sur moyens de transport (poste conventionnel)      36,00 DA/T
Déchargement  (Portique Vigan) propriété client                                   12,00 DA/T. 

4.4.2. Soja. 

Déchargement direct sur moyens de transport                                      74,00 DA/T

4.4.3. Bateau usine.

Vracs solides                                                                                     15,00 DA/T
Sacherie                                                                                            65,00 DA/T

 4.4.4. Gardiennage.                                                                2,10 DA/T

 4.4.5. fourniture énergie  électrique pour les conteneurs frigo.

 Conteneur 20’ : 1500 DA/UNITÉ/JOUR
 Conteneur 40’ :  2500 DA/UNITÉ/JOUR

 Relevage des conteneurs

Visite et chargement d’un conteneur :

20 pieds : 4500 DA/Unité
40 pieds : 6000 DA/Unité

Manipulation pour visite on enlèvement d’un conteneur :

      20 pieds : 500 DA/Unité
    40 pieds  : 750 DA/Unité

Utilisation du chariot élévateur 10T  avec Spreaders.

      20 pieds : 500DA/Unité
    40 pieds : 750 DA/Unité

* Enlèvement détritus :

       -    Navire en entrée- sortie  le même jour pas de facturation.
     -    Facturation d’un caisson par semaine de séjour à quai.  

Chapitre 5. TAUX DE FACTURATION DES EXTRA-FRAIS A LA CHARGE DE  LA  MARCHANDISE.

TABLEAU 1 :  Tarifs d’un homme en régie par shift.

Poste de travail	T  A  R  I  F  S
	Jours ouvrables	Vendredi, nuits, jours féries MAJ. 75%
Chef de quai	2 065,00 DA	3 613,75 DA
Contremaître	1 856,00 DA	3 248,00 DA
Chef d'équipe	1 798,00 DA	3 146,50 DA
OMS (treuilliste + HDC).	1 534.00 DA	2 684,50 DA
OM		2355,50 DA
Pointeur	1 306.00 DA	2 285,50 DA

 TABLEAU 2 :  Tarifs d’une équipe en régie par shift. 

T  A  R  I  F  S
Jours ouvrables	Vendredi, nuits, jours féries 75
18 830.00	32592,5

TABLEAU 3 :  Tarifs d’une équipe en régie par heure. 

T  A  R  I  F  S
Jours ouvrables	Vendredi, nuits, jours féries
3140.00	5495,00

TABLEAU 4 : Tarifs d’une équipe en heures supplémentaires/shift.

             En dehors des heures normales des jours ouvrables :    31 067,75 DA.

TABLEAU 5 : Tarifs des attentes heures / équipe. 

T    A    R    I    F    S
Jours ouvrables	Vendredi, nuits, jours féries
Absence moyens d'évacuation	Absence moyens d'éva